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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARVEL
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CHAMONIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMONIX
HARVEL Société à responsabilité limitée, route de Thoirette, 01590 DORTAN (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1262165
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1994

Présentation de la marque CHAMONIX

Déposée le 14 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CHAMONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMONIX est expirée depuis le 14 février 1994.

HARVEL a également déposé les autres marques suivantes : LUC EMMANUEL , MAHIA , ALBARINS


HARVEL Société à responsabilité limitée, route de Thoirette, 01590 DORTAN (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Abattants W.C., appliques lumineuses.Miroirs, petits meubles de salle de bain, tablettes de lavabo, patères, porte-manteaux.Porte-savon, verres, gobelets, poubelles de salle de bain, porte serviettes, porte gants, porte verres, balai et porte balai pour W.C., accroche serviettes, accroche gants de toilette; distributeurs de papier hygiéniques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.